Comment fonctionnent les ventes avec amortissement accéléré ?

Dans la sphère financière et fiscale espagnole, l’amortissement joue un rôle essentiel dans la gestion des actifs de l’entreprise. Vous souhaitez savoir comment fonctionnent les ventes avec amortissement accéléré ? Dans cet article, nous allons détailler le concept des ventes avec amortissement accéléré et les avantages qu’elles peuvent apporter à votre entreprise. Découvrez comment tirer le meilleur parti de cette stratégie financière pour optimiser vos actifs et maximiser vos bénéfices.

Qu’est-ce que l’amortissement accéléré ? 

L’amortissement accéléré est un moyen de calculer et de répartir les paiements nécessaires pour couvrir le coût d’un actif sur sa durée de vie utile. 

Contrairement à d’autres types d’amortissement, l’amortissement accéléré ne nécessite pas de paiements constants. Au contraire, il implique des paiements plus élevés au début et une diminution progressive au fil du temps.

Cette approche permet aux propriétaires de récupérer plus rapidement l’investissement initial et de réduire les paiements futurs. Ainsi, les contribuables qui calculent leur rendement net pourront appliquer ces amortissements à des fins fiscales. Ce rendement peut être calculé à l’aide de la méthode d’évaluation directe ou de l’une de ses deux variantes.

Cette option s’applique aux nouvelles immobilisations corporelles, aux immeubles de placement et aux immobilisations incorporelles. Bien entendu, pour autant qu’ils remplissent les conditions mentionnées ci-dessous.

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Conditions essentielles pour l’amortissement accéléré

Pour que l’amortissement accéléré puisse avoir lieu, l’entreprise doit être considérée comme petite.

Les éléments bénéficiant de l’amortissement accéléré doivent être neufs et classés comme actifs fixes et d’investissement. En outre, les immobilisations incorporelles doivent également être nouvelles et liées à des activités économiques.

Il est probable que vous décidiez de commander des articles dans le cadre d’un contrat d’exécution de travaux au cours de l’exercice fiscal. Dans ce cas, il est important qu’ils puissent être utilisés dans les 12 mois suivant l’achèvement des travaux.

Vous pouvez également investir dans des actifs physiques, tels que des machines, ou dans des actifs incorporels, tels que des logiciels. Il peut même s’agir d’investissements immobiliers construits ou produits par votre propre entreprise.

Voici un bref résumé des exigences :

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Comment fonctionne l’amortissement accéléré déductible pour les nouveaux biens ?

Les nouveaux actifs qui constituent les fonds propres de l’entreprise sont des équipements ou des biens immobiliers. Mais il en va de même pour les actifs incorporels tels que les droits d’auteur ou les marques. Tous ces éléments peuvent bénéficier d’un taux d’amortissement accéléré.

Ce pourcentage équivaut au double du coefficient maximal établi dans les tableaux d’amortissement officiels. Il est important de rappeler que ces tableaux figurent dans la loi relative à l’impôt sur les sociétés. Ceci est possible avec la méthode d’estimation directe. Par contre, dans le cas de l’utilisation de la méthode simplifiée, vous utiliserez le tableau d’amortissement prévu par l’arrêté du 27 mars 1998.

Dans le cas d’actifs incorporels dont la durée de vie ne peut être estimée de manière fiable, l’amortissement est différent. Pour cela, il faut appliquer un pourcentage de 150 % au montant déductible selon l’article 12.2 de la LIS. 

Cet article prévoit que ces avoirs peuvent être déduits annuellement dans une limite maximale d’un vingtième de leur montant (5 %).

Exemple : amortissement accéléré déductible pour une nouvelle machine à plier et à cintrer les tôles ou les barres.

M. TAS fabrique des articles de serrurerie et de forge artistique dans le cadre de son activité professionnelle. Cet exemple est l’un des exemples les plus courants d’amortissement accéléré. 

Son résultat net est déterminé selon la méthode de l’estimation directe, mode normal. Au cours de l’exercice 2020, le chiffre d’affaires de son activité s’est élevé à 2 800 000 euros.

En juillet 2021, il a acheté une nouvelle machine à plier et à cintrer les tôles et les barres pour 36 000 euros. Ce montant inclut le coût des accessoires. La machine a été mise à disposition en novembre 2021 et a commencé à fonctionner le 1er décembre 2021.

Pour calculer l’amortissement accéléré déductible pour la machine en 2021, vous appliquez les règles suivantes :

• Le taux d’amortissement linéaire maximum selon les tableaux est de 12 %. Toutefois, comme il s’agit d’une petite entreprise, un amortissement accéléré peut être appliqué.
• Le taux d’amortissement accéléré est calculé en multipliant le taux linéaire maximal (12 %) par 2, ce qui donne 24 %. L’amortissement accéléré pour l’année 2021 est fixé à 24 % de la valeur de la machine. Autrement dit, (24 % de 36 000 euros) divisé par 12 mois, est égal à 720 euros.

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