Les différents statuts autonomo en Espagne

Auto-entrepreneur espagnol, Tout Laisser un commentaire   Publié le par Jonatan Carbonell

 

post-12052017

Il est important de se demander quels sont les avantages à être autonomo, ce statut ne convient pas forcément à tout le monde. Il existe plus de 3,2 millions d’indépendants en Espagne qui cotisent à la sécurité sociale dans le régime spécial des travailleurs indépendants (RETA). Cependant il y a une hétérogénéité importante par rapport à leur activité professionnelle et en particulier à la manière dont ils exercent leurs activités.

Le fait qui est le même pour tout le monde est celui de cotiser dans le même régime de sécurité sociale, avec les mêmes règles pour tous. Cependant, il y a des différences importantes dans le fonctionnement de l’activité et dans la taxation. Même depuis l’entrée en vigueur du taux forfaitaire dans la cotisation de la sécurité sociale.

Nous avons identifié 5 grands groupes d’autonomo basés sur les caractéristiques de l’activité qu’ils exercent et sur leur cadre fiscal et leur cadre de travail.

Travailleurs indépendants

C’est le groupe avec lequel le terme “autonomo” est le plus souvent associé et il comprend les travailleurs indépendants qui gèrent habituellement une petite entreprise qui porte leur nom et qui peuvent ou non avoir des travailleurs sous contrat . Dans ce groupe, il y a 2 sous-catégories:

  • Les indépendants qui cotisent pour des activités commerciales à limpôt des activités économiques, tels que les chauffeurs de taxi, les transporteurs, les commerçants ou les indépendants qui ont une entreprise de restauration, un atelier, ou qui se consacrent à la construction et à la maintenance. Dans de nombreux cas, ils cotisent par modules (IRPF).
  • Les artistes et les athlètes, qui constituent un groupe spécial dans la taxe sur les activités économiques, comprennent également les personnes qui se consacrent aux activités artistiques (cinéma, théâtre, télévision, cirque, musique), ou aux sports. 

Pigistes

Les personnes comprises dans cette catégorie sont les travailleurs indépendants qui se consacrent à des professions libérales incluses dans la liste des activités professionnelles de la taxe sur les activités économique. On peut diviser ce groupe en 2 sous-catégories:

  • Professionnels autonomos, généralement faisant partie d’un ordre (architectes, avocats, psychologues, médecins, pharmaciens, vétérinaires, économistes, ingénieurs, notaires, agents commerciaux, etc.). Parfois, ils ne cotisent pas directement sous le régime d’autonomo mais par le biais des mutualités de leurs ordres professionnels.
  • Professionnels autonomos qui ne sont généralement pas inscrit à un ordre(programmeurs, concepteurs, publicistes, traducteurs, formateurs, évaluateurs, loteries, agents d’assurance, techniciens en éclairage, maquilleurs, artisans, peintres, représentants et bien d’autres).

Entrepreneurs indépendants

Les travailleurs et professionnels autonomo dont les entreprises ont déjà une certaine dimension et qui comptent généralement un plus grand nombre de travailleurs embauchés et / ou qui choisissent de créer une entreprise, ce qui réduit les impôts pour payer les prestations et limite avant tout leur responsabilité vis-à-vis du patrimoine de la société. Pour cette raison, ils sont également connus sous le nom de pigistes d’entreprise.

Quand est-il approprié pour vous de vous inscrire en tant qu’entreprise indépendante? Seulement quand vous allez diriger une entreprise, sinon c’est impossible, et quand votre revenu annuel est supérieur à 40 000 €.

Travailleurs indépendants économiquement dépendants

Cette catégorie représente les travailleurs indépendants, travailleurs ou professionnels, qui facturent à un seul client 75% ou plus de leur revenu. Ils ne peuvent pas avoir d’employés. Ils sont  dorénavant un peu plus protégés, bien que pour cela, ils doivent signer un contrat de travailleur indépendant économiquement dépendant avec l’entreprise.

Quand est-il approprié pour vous de vous inscrire en tant que travailleur indépendant économiquement dépendant? Lorsque vous travaillez principalement pour un seul client et que vous ne vous attendez pas à travailler pour d’autres. Si presque toute votre facturation en dépend, inscrivez-vous en tant que TRADE et vous aurez accès à quelques avantages par rapport aux autres types de travailleurs indépendants.

Autres types de travailleurs indépendants

Dans ce groupe, nous incluons une série de situations particulières de travailleurs et de professionnels autonomes:

  • Collaborateurs autonomes: Conjoint et membres de la famille des travailleurs indépendants jusqu’au deuxième degré de consanguinité qui collaborent de manière régulière dans l’entreprise.
  • Les travailleurs membres de coopératives de travail associé qui ont choisi de contribuer au régime spécial des travailleurs indépendants.
  • Les comuneros ou partenaires de communautés de biens et de sociétés civiles irrégulières.
  • Les partenaires industriels des sociétés de gestion collective et des sociétés en commandite ordinaires.

Si devenir autonomo vous intéresse, découvrez notre article sur comment devenir auto-entrepreneur en Espagne.

Publié le par Jonatan Carbonell

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